Le Midi Libre - Midi Centre - Indemnisation des commerçants affectés par les travaux

Edition du 5 Septembre 2011



Le Mi-Dit

Caricature Sidou


Archives Archives

Contactez-nous Contacts




ORAN, Réalisation du tramway
Indemnisation des commerçants affectés par les travaux
5 Septembre 2011

Le coordinateur de la wilaya d’Oran de l’Union générale des commerçants et artisans algériens (UGCAA) a indiqué que tous les commerçants d’Oran, touchés par les travaux du tramway, seront indemnisés par l’Entreprise métro d’Alger (EMA)

Lors d’une conférence de presse, M. Abed Mouad a annoncé que tous les commerçants, directement ou indirectement, totalement ou partiellement touchés par les travaux du tramway d’Oran seront indemnisés, en se référant à un écrit signé par le P-DG de l’EMA, M. Aomar Hadbi, a indiqué l’APS.
Seuls les commerçants touchés directement par les travaux étaient concernés par les indemnités, a rappelé le coordinateur de l’UGCA en indiquant que ceux des ruelles adjacentes ont été ajoutés à la liste suite à une rencontre du 23 août avec le responsable des affaires juridiques de l’EMA.
Les commerçants préjudiciés temporairement toucheront une indemnité de manque à gagner, calculée sur le mois, alors que ceux dont l’activité s’est complètement arrêtée bénéficieront d’un rachat à 100% du fonds de commerce, a encore souligné le ccordinateur.
Le calcul des indemnités est basé sur la moyenne des trois derniers exercices fiscaux du commerçant (trois dernières années), a précisé M. Mouad ajoutant que "tous les préjudices justifiés par des documents (loyer par exemple), seront automatiquement pris en charge". L’évaluation des préjudices relève des services des Domaines de l’Eta, précise l’APS.
Les commerçants touchés bénéficieront d’une attestation de sinistré qui leur servira de justificatif pour les remboursements de dettes auprès des établissements financiers. Les salariés déclarés des commerces impactés toucheront jusqu’à la fin complète des travaux un salaire égal au SNMG (Salaire national minimal garanti).
Quelque 1.400 commerçants ont été touchés par les travaux du tramway d’Oran, dont 130 seulement ont été indemnisés pour un montant global de 31,450 millions de dinars.
M. Mouad a appelé à cet effet les commerçants impactés à se déclarer au niveau de l’UGCA, précisant que 279 seulement ont déposé leurs dossiers.
L’engagement de l’EMA est intervenu suite à la discussion avec des propriétaires de commerces situés sur les bords et alentours du tramway d’Oran qui relie, sur 18 km, Es-Senia à Sidi Maarouf, a conclut l’APS.

Par : BOUZIANE Mehdi

L'édition du jour
en PDF
Le Journal en PDF
Archives PDF

El Djadel en PDF
El-Djadel en PDF

Copyright © 2007 Midilibre. All rights reserved.Archives
Conception et réalisation Alstel