Petite victoire pour HTC en Allemagne qui voit deux brevets mis en avant par Nokia dans une plainte invalidés. Mais le groupe finlandais a de la réserve.
La guerre des brevets est loin d’être terminée dans l’industrie mobile et les procédures initiées ces derniers trimestres suivent leur cours, enchaînant les examens de validité de la propriété intellectuelle mise en avant.
Si le duel entre Samsung et Apple reste l’un des principaux enjeux, d’autres fronts ont été ouverts ailleurs : le groupe Nokia avait ainsi porté plainte en mai 2012 contre le fabricant HTC et plusieurs autres sociétés pour leur utilisation sans son autorisation de plusieurs brevets portant sur des technologies mobiles variées, aux Etats-Unis et en Allemagne.
Sur les dizaines de brevets mis en cause, deux viennent d’être invalidés par la cour de Mannheim, cette dernière estimant que HTC ne les a pas enfreints. Si c’est peut-être le début d’une série de rejets, Nokia se dit malgré tout confiant dans la reconnaissance des autres éléments de sa propriété intellectuelle, soit une bonne trentaine de brevets incriminés.
De son côté, HTC se félicite de la décision et estime que le groupe finlandais a exagéré le champ d’application de ses brevets pour tenter d’extorquer des droits de licence abusifs aux fabricants de terminaux Android.
Car la plate-forme mobile de Google est une fois de plus au coeur de ce litige, même si ce sont les fabricants, et non le géant de la recherche lui-même, qui se retrouvent en première ligne. HTC a été régulièrement visé par ces plaintes. S’il a négocié des droits de licence avec Microsoft et, de façon plus compliquée avec Apple, c’est maintenant Nokia qui tente d’obtenir des royalties.